Conseil municipal - Samedi 29 mars 2014 à 10h
Présents: M. et Mmes Alain Baillès, Isabelle Gousmar, Serge Bonnet, Nicole Duplan, Daniel Sintès, Marie-Claude Buffel, Jean-Claude Robert, Claudine Métailié, Gérard Magné, Vaillant Tamssom, Elke Kreher, Aranzazu Aguerralde, Christophe Gaubert, Céline Sibra, David Fleury.
Election du Maire: - Sous la présidence de M. Robert, doyen du conseil municipal. - 2 assesseurs: Aguerralde, Fleury - 2 candidats: Baillès, Gaubert Résultat du vote à bulletin secret: Alain Baillès: 12 voix Christophe Gaubert: 3 voix Alain Baillès est élu maire à la majorité absolue
Nombre d'adjoints: M. le Maire propose de désigner 4 adjoints. Liste des candidats adjoints Liste 1: Gousmar, Bonnet, Duplan, Sintès Liste 2: Gaubert, Sibra, Fleury Résultat du vote: Liste Gousmar 12 voix Liste Gaubert: 3 voix La liste Gousmar est élue.
Election d'un conseiller délégué (pour les réseaux secs): - Un seul candidat: Jean-Claude Robert Résultat du vote Jean-Claude Robert: 13 voix, Vaillant Tamssom: 1 voix, 1 bulletin blanc Jean-Claude Robert est élu conseiller délégué.
SIVOM des côteaux du Girou: La C3G nous demande de lui proposer 2 titulaires et 2 suppléants pour subrogation. Candidats titulaires: Gousmar (12 voix), Aguerralde (12 voix), Fleury (3 voix) Candidats suppléants: Sintès, Bonnet, Sibra, Gaubert Résultat du vote: Titulaires: Gousmar, Aguerralde Suppléants: Bonnet, Sibra
Association familiale rurale intercantonale: 1 titulaire (Duplan) + 1 suppléant Buffel) Résultat du vote: 14 pour , 1 abstention
Transport personnes agées: 1 titulaire. Candidate: Duplan Résultat du vote: 14 pour , 1 abstention
Commissions communales: reporté à la demande de M. le Maire
Délégué à la défense: 1 titulaire. Candidate: Sintès Résultat du vote: 14 pour , 1 abstention
Indemnités des élus: Indemnités - du Maire: 43% de l'indice 1015 maximum (1634€) - des adjoints: 16% de l'indice 1015 maximum (608€) - du conseiller délégué: 6% de l'indice 1015 maximum (228€) Indice 1015: 3801.47€. Proposition: Maire: 36% (1368€ brut) Adjoints: 12% (456€ brut) Conseiller 6% (228€ brut) Vote: pour à l'unanimité.
Délégués au Syndicat intercommunal des eaux Tarn & Girou: Candidats: Sibra, Buffel, Baillès Résultat du vote: Sibra: 3 voix, Buffel: 13 voix, Baillès, 12 voix, Sintès, 2 voix Délégués: Buffel et Baillès.
Délégués au Syndicat d'électrification Tarn & Agout: 2 délégués. Candidats: Robert, Gaubert Vote: pour à l'unanimité.
Délégués au Syndicat par SIAH Villemur: 2 délégués. Candidats: Bonnet, Buffel, Fleury Résultat du vote: Bonnet: 13 voix, Buffel: 13 voix, Fleury, 3 voix, Sintès, 2 voix Délégués: Bonnet, Buffel.
Questions diverses: - Haut Débit Hertzien: travaux en cours, réunion d'information à venir, fibre optique portée par la C3G pour 2025 ... - Élagages en cours - Coussins berlinois D61 -> procédure en cours, convention signée - Devenir des routes communales -> discussion ... |
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